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Secrétariat général, inventaire principal

Présentation des notices

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  • 1060200401 AR 1 à 177
    Titre : 1. Organisation de la Banque
    Date : 1814/1981

    • 1060200401 AR 70 à 76
      Titre : 1.2. Régime fiscal
      Date : 1814/1940

      • 1060200401 AR 75
        Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.2. Régime fiscal de la Banque Optimisation et réformes du mode de calcul des montants dégagés par les opérations productrices soumises au droit de timbre, étude préparatoire : note, correspondance, état, graphique. 1929-1938
        Date : 1929-1938

      • 1060200401 AR 76
        Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.2. Régime fiscal de la Banque Optimisation et réformes du mode de calcul des montants dégagés par les opérations productrices soumises au droit de timbre, étude préparatoire : note, correspondance, état, graphique. 1929-1939
        Date : 1929-1939

    • 1060200401 AR 77 à 156
      Titre : 1.3. Services centraux
      Date : 1868/1975

      • 1060200401 AR 77 à 83
        Titre : 1.3.1. Organisation générale
        Date : 1922/1975

        • 1060200401 AR 77
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.1. Organisation générale 1.3.1.1. Organisation générale Objets trouvés : registre. 1922-1945 Opérations de banque, procédures internes : circulaire, note, avril 1925-février 1930. 1925-1930
          Date : 1922-1945

        • 1060200401 AR 78
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.1. Organisation générale 1.3.1.1. Organisation générale Modèles d'imprimés, collection du service administratif. 1926
          Date : 1926-1926

        • 1060200401 AR 79
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.1. Organisation générale 1.3.1.1. Organisation générale Actions, informations sur le nouveau régime et sur sa mise en oeuvre : extrait du J.O, rapport, bulletin, note, certificat, imprimé, circulaire, correspondance. 1934-1937
          Date : 1934-1937

        • 1060200401 AR 80
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.1. Organisation générale 1.3.1.1. Organisation générale Recouvrements sur l'Union Française, circulaires abrogées : note, correspondance, circulaire. 1950-1959 Banque centrale, organisation des services : note, correspondance. 1973-1975
          Date : 1950-1975

        • 1060200401 AR 81
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.1. Organisation générale 1.3.1.2. Véhicules de service Véhicules de service, attributions : liste, note, correspondance, 1959-1970 ; utilisation des véhicules automobiles personnels pour les besoins du service : circulaire, note, correspondance, bilan comptable, 1937-1972 ; réquisitions militaires de trois camions de la Caisse générale : circulaire, avis de classement, note, correspondance, JO, 1934-1967. 1934-1972 Véhicules de service, attribution de véhicules aux inspecteurs généraux, inspecteurs et chefs de tournée : rapport, presse, bilan comptable, note, liste. 1961
          Date : 1934-1972

        • 1060200401 AR 82
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.1. Organisation générale 1.3.1.3. Virements Virements, élaboration du projet de circulaire du 27 juin 1958 : étude, note, spécimen, projet, imprimé, correspondance, circulaire, bilan comptable. 1964-1968 Virements, extension du système des virements interbancaires à toutes les établissements habilités à être tirés de chèques : correspondance, note, circulaire, rapport. 1964-1968 1.3.1.4. Tickets d'essence Tickets d'essence, surveillance par le Secrétariat Général des modalités d'attribution et d'échange des tickets : note, liste, presse. 1948-1949
          Date : 1948-1968

        • 1060200401 AR 83
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.1. Organisation générale 1.3.1.1. Organisation générale Tickets d'essence, restriction de la consommation de combustibles liquides : note, circulaire, Journal Officiel, correspondance, presse, texte officiel. 1956-1957
          Date : 1956-1957

      • 1060200401 AR 84 à 88
        Titre : 1.3.2. Direction de la Comptabilité
        Date : 1937/1969

        • 1060200401 AR 84
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.2. Direction de la Comptabilité Optimisation du rendement dans la tenue des comptes courants et des comptes de dépôts fonds, étude préparatoire: note, correspondance, liste, état, graphique. 1937-1939 Optimisation de la surveillance des irrégularités et des anomalies comptables, étude préparatoire de monsieur Boutroux chef de service au cabinet du secrétariat général : statistique, note, mai 1940-juillet 1946. 1940-1946
          Date : 1937-1946

        • 1060200401 AR 85
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.2. Direction de la Comptabilité Arrêtés des écritures, réglementation : circulaire, note, imprimé. 1940-1953
          Date : 1940-1953

        • 1060200401 AR 86
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.2. Direction de la Comptabilité Prélèvements sur comptes de la clientèle, rapport sur la reconnaissance contradictoire des prélèvements : note, rapport, 1952-1968 ; organisation générale des prélèvements : note, rapport, 1946-1969. 1946-1969 Prélèvements sur comptes de la clientèle, circulaire du 4 décembre 1967 et son application : note, circulaire, correspondance, rapport, 1959-1967 ; paiement global au vu de plusieurs chèques : note, correspondance, 1956-1969 ; affiche à apposer au dessus des guichets : note, 1956-1958 ; utilisation et conservation des jetons : note, extrait de rapport, 1955-1956 ; rapport de l'inspection sur les dangers des communications téléphoniques relatives aux prélèvements effectués par les clients : note, rapport, 1953-1967. 1953-1969
          Date : 1946-1969

        • 1060200401 AR 87
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.2. Direction de la Comptabilité Chèques visés en suspens au compte « dispositions à payer » des comptoirs, enquête : note, état. 1955
          Date : 1955-1955

        • 1060200401 AR 88
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.2. Direction de la Comptabilité Opérations sur valeurs étrangères, instructions et circulaires : note, presse, J.O., liste, circulaire. 1955-1965 Comptes de dépôts fonds existants en fin d'exercice, enquête dans les comptoirs sur les comptes sans solde inactifs : état, note. 1961
          Date : 1955-1965

      • 1060200401 AR 89 à 91
        Titre : 1.3.3. Direction générale des Etudes et du Crédit
        Date : 1912/1959

        • 1060200401 AR 89
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.3. Direction générale des Etudes et du Crédit Rapport économique, élaboration : note, correspondance, circulaire, imprimé, compte-rendu, bilan comptable, projet de circulaire. 1912-1959
          Date : 1912-1959

        • 1060200401 AR 90
          Titre : 1. ORGANISATION DE LA BANQUE DE FRANCE 1.3. Services centraux 1.3.3. Direction générale des Etudes et du Crédit Index mensuel et hebdomadaire établi par le service des études économiques. 1926-1938
          Date : 1926-1938

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